La Dépêche du Midi se fait l’écho de problèmes dans l’Aude qui après le Lot est le département qui doit perdre le plus d’intercommunalité. On constate le désir de faire de Carcassonne la super communauté d’agglomération. C’est un des éléments du projet : rendre les gros plus gros. Le président du Conseil général indique : « Cela signifie que je ne suis pas hostile aux évolutions, cependant priorité doit être donnée aux compétences et pas aux périmètres des collectivités ». Quand on discute du périmètre il faudrait discuter des compétences et quand demain on discutera des compétences (après les élections de 2014 en accord avec les Régions), il faudrait discuter d’autre chose. Soyons clairs : si on veut des élus du suffrage universel direct à l’intercommunalité, il faut d’abord un périmètre et ce  périmètre se discute dans les couloirs depuis plus d’un an ! Les maires devraient être les premiers à mettre en débat public les questions or qui peut me citer un endroit où les citoyens ont été invités à comprendre et à s’exprimer ? A suivre. JPD

Publié le 26/07/2011 08:37 | Christian Aniort : Intercommunalité : les maires résistent

Par les temps qui courent ce n'est pas la perte de confiance des Français dans leur fonction - qui est exprimée pour la première fois par les instituts de sondages - qui inquiète les maires mais les suites de la réforme sur l'élaboration des schémas départementaux de coopération intercommunale. Le sujet était, hier à la maison des collectivités territoriales, au cœur de l'assemblée générale de l'association des maires de l'Aude.

Anne-Marie Charvet souligne que le sujet n'intéresse pas que les élus locaux. Dans les vingt-quatre heures qui ont suivi la mise en ligne du projet audois de schéma départemental de coopération intercommunale sur le site préfectoral, ce dernier a enregistré deux cents connections et un peu plus d'un millier dans la semaine qui a suivi.

Ce lundi soir, la participation d'une grosse centaine de maires à la réunion de l'AMA (1) témoigne de la mobilisation provoquée par cette réforme des territoires. Un projet gouvernemental qui, on le sait, met à cran une grande majorité d'élus de ce département. Depuis la présentation par le préfet du schéma départemental, la tension n'est pas remontée. Patrick Maugard, président de l'association des maires, juge qu'elle n'est pas prête de le faire. C'est aussi l'avis de Pierre Bardies rapporteur de la CDCI et de Robert Alric, maire de Badens, qui ont constaté, le 28 juin dernier à Paris, que le projet de loi ne fait pas l'unanimité chez les élus de droite et de gauche. Et les paroles de Philippe Richert, ministre des Collectivités territoriales, invité à cette réunion exceptionnelle des maires de France, n'ont pas rassuré l'auditoire. « L'ensemble des élus exprime son inquiétude dans la volonté du gouvernement d'appliquer dans l'urgence une loi qui est mal ficelée », commente Pierre Bardies. Les élus de toutes tendances politiques disent à leur tour qu'il leur faut faire entendre leurs voix le plus rapidement possible.

André Viola ne s'est pas privé jusqu'à maintenant de dire tout le mal qu'il pense de ce texte. « Je ne suis pas entré sur le sentier de la guerre, persiste le président du conseil général. Je ne tiens pas à voir les communes perdre leur souveraineté. Cela signifie que je ne suis pas hostile aux évolutions, cependant priorité doit être donnée aux compétences et pas aux périmètres des collectivités ». Le périmètre géographique est justement la première information qui a été livrée par les préfets. Ce découpage est depuis la réunion de la CDCI un terrain sur lequel le représentant de l'État se dit à prêt à faire bouger les lignes sans pour autant convaincre les élus audois.

(1) : Association des maires de l'Aude.

Les élus audois sont majoritairement contre le schéma de coopération intercommunale. L'association des maires confirme ce parti pris. Le préfet répond à leurs questions.

Carcassonne : et de cent ! Dans la première livraison du schéma départemental, Carcassonne Agglo était composée de 59 communes. Le préfet de l'Aude nous a confirmé que ce territoire n'en restera pas là. « Je suis d'accord avec le président Alain Tarlier pour élargir ce périmètre à une centaine de collectivités locales. C'est celui que j'aurai proposé mais il nous fallait d'abord connaître les intentions des uns et des autres. Je craignais également une gouvernance difficile à construire pour cette jeune communauté. Aujourd'hui, je suis rassurée », précise Anne-Marie Charvet.

Le chiffre : 2 ième  Classement. L’Aude arrive à la deuxième place au classement national des départements qui perdront le plus grand nombre d'établissements publics suite à la réforme, derrière le Lot.

« Si la construction de ce schéma se fait dans la précipitation, les communes ne pourront pas assurer. Il nous faut un accord gagnant-gagnant. » André Viola, président du conseil général

Cartes intercommunales

J’en suis persuadé depuis longtemps, le cœur de la France nouvelle tient dans cette première fusée : la carte intercommunale. Les débats dans le Var permettent de sortir la question des couloirs et ils en deviennent emblématiques d’où la reprise de cet article de Var Matin qui montre que le préfet a été obligé d’aller au charbon, devant la presse. Pour en savoir plus un site sur décentraliser autrement, en attendant que je puisse communiquer des analyses plus approfondies. J-P Damaggio

Intercommunalité : un délais pour les élus

Officiellement, c’est à un « point de situation » sur le projet de schéma départemental de coopération intercommunale que le préfet Paul Mourier a convié la presse hier. Mais c’est plutôt à une mise au point qu’il s’est livré, quinze jours après le vote d’une délibération du conseil général lui demandant de retirer ce projet, et alors que les discussions font rage dans les conseils municipaux, communautaires et syndicaux. « Je souhaite mettre un peu d’ordre, car il y a des échéances. »

« Pas l’antichambre de futures élections »

« Le débat est tout à fait compréhensif et légitime, tant les enjeux sont d’importance. Mais il doit se faire dans la clarté, sur des bases claires, a martelé le préfet. Le schéma départemental de coopération intercommunale n’est pas l’antichambre de futures élections législatives ou de conseillers territoriaux. Il n’a pas non plus vocation à traiter de l’organisation territoriale ou institutionnelle du conseil général. »

En clair, il y a une loi, celle de la réforme des collectivités territoriales votée en décembre 2010, et il faut la respecter. « Le législateur a été très précis sur les objectifs, la méthode et le calendrier, a insisté Paul Mourier. Les situations de statu quo ne peuvent qu’aboutir à l’immobilisme, voire à un recul. Il ne s’agit pas de défendre des prés carrés, mais de faire jouer de nouvelles solidarités, territoriales et financières. »

En résumé, impossible de retirer le projet présenté le 22 avril devant la commission départementale de coopération intercommunale (CDCI) : «C’est l’unique schéma autour duquel doivent se dérouler les discussions. Il ne pourra éventuellement être modifié que si, au sein de la CDCI, se dégage une majorité qualifiée des deux tiers. »

« Pas du formalisme à outrance »

Impossible aussi de modifier le calendrier. Prochaine échéance : les collectivités doivent délivrer un avis entre les 6 et 9 août. Paul Mourier a néanmoins entendu les demandes des élus réclamant un délai supplémentaire. « Toutes les simulations fiscales et financières ne seront disponibles qu’en septembre. Le premier avis, de principe, pourra donc être suivi d’une délibération complémentaire, même au-delà du délai de trois mois. »

Un premier geste qui répond, selon le préfet, à son « souci de dialogue renforcé ». « Je n’ai pas ouvert la concertation pour la figer, assure-t-il. Je ne ferai pas du formalisme à outrance, si je m’aperçois que certaines propositions doivent être revues. »

Intercommunalité, le maire de Moissac reçoit le Front de Gauche

Le 9 juin  2011

Suite au tract polémiste du PCF/Front de Gauche, le Front de Gauche Castelsarrasin-Moissac a été reçu à la demande du Maire de Moissac, Mr Nunzi. La délégation, composée de deux membres du PCF, Michel Bonnet et Maximilien Reynès-Dupleix, et de deux sympathisants du Front de Gauche, Daniel Van Hamme et Françoise Tardin (élue municipale de Castelsarrasin), avait pour objectif, d’une part, de démêler les informations relatives au conflit intercommunal qui bloque le fonctionnement de notre communauté,(cf comptes rendus dans la presse locale) et d’autre part, de proposer des pistes pour améliorer les conditions de fonctionnement démocratique de cette structure.

Nous avons rappelé notre souci constant de voir notre communauté Castelsarrasin-Moissac trouver un fonctionnement normal, une atmosphère sereine qui permette aux délégués qui la composent de s’écouter, de discuter et de trouver solution dans l’intérêt de la population des deux communes. Nous nous sommes étonnés de l’attitude de repli de M. Empociello qui semble s’être désolidarisé de ce dossier. Nous avons entendu de la part de M. Nunzi des explications qui nous semblent recevables. Tandis que M. Dagen dénonce le préjudice qu’aurait à subir Castel en acceptant la TPU, M. Nunzi affirme qu’à partir de la TPU commune reçue, chaque commune reçoit une part correspondant à la valeur de la taxe de l’année précédente ; ainsi chacune rentre dans ses fonds propres avec les différences dues aux implantations industrielles et commerciales du départ. A cela s’ajoute la part communautaire plus élevée qu’en l’état actuel ; c’est ainsi que M. Nunzi estime que depuis dix ans nous avons laissé passer une manne de l’ordre de 8 millions d’euros…

De quoi se payer une piscine couverte intercommunale…

Quant aux griefs concernant l’implantation de zones commerciales concurrentes, la délégation a affirmé que l’intérêt des habitants du bassin ne se trouve pas là. Il y a mieux à faire que de multiplier les grandes surfaces. La population a besoin d’équipements collectifs pour le quotidien, les loisirs, les soins…La communauté de communes doit avoir pour objectif de favoriser la réalisation de ces équipements en mettant en commun budget, gestion et entretien dans un esprit de solidarité et non de compétition.

Ainsi, nous avons regretté que le conseil communautaire Castel-Moissac ne soit constitué que de délégués des majorités de chaque commune, ce qui exclut de fait les oppositions. Ce système est vraiment loin d’être démocratique et ne peut conduire qu’à la sclérose, ou à un affrontement insoluble.

Une autre observation : la campagne électorale pour les municipales est axée sur la commune mais n’envisage jamais le lien avec la structure communautaire, donc aucun projet n’est initialement proposé aux électeurs.

Nous étions aussi porteurs de  l’idée de créer un conseil citoyen consultatif qui permettrait de rencontrer la population régulièrement pour mieux connaître ses attentes et d’en rapporter les conclusions au Conseil Communautaire.

Avec en perspective la mise en œuvre ou non de la réforme territoriale (que nous combattons avec nos élus par ailleurs), nous nous engageons à porter le débat sur la place publique pour amener les citoyens à réfléchir et à faire des propositions et ainsi parvenir à mettre en place un véritable dispositif démocratique de gestion des territoires.

Les membres de la délégation

Note La Brochure : Nous transmettons ce communiqué qui a été proposé à la diffusion. Une observation : pour la représentation de la diversité du FdeG, n'yaurait-il pas, dans le secteur, de membres du PG et de GU ?

Dès la fin janvier j’avais évoqué le sujet.

La révélation sur l’intercommunalité

Cet article donna lieu à une émission radio.

CFM l’intercommunalité

Données locales

Aujourd’hui nous savons à quoi nous en tenir. Le préfet, qui tranche en dernier ressort, a présenté une carte faisant le moins de vagues possibles. Après avoir incorporé les communes qui s’étaient montrées récalcitrantes en restant isolées, seulement trois intercommunalités disparaissent pour atteindre le nombre de treize.

Lauzerte et Montaigu se regroupent. Monclar serait éclaté avec une commune rejoignant Montauban, tandis que le reste irait à Nègrepelisse y compris Verlhac Tescou pourtant éloigné de ce nouveau « chef-lieu » et Labastide du Temple et tout le secteur rejoindrait Castelsarrasin-Moissac.

Le préfet a donc choisi une carte à minima, conforme aux vœux de Jean-Michel Baylet qui lui rend hommage, mais se trouve face à un os : le maire de Castelsarrasin qui veut rompre l’alliance avec Moissac sous des prétextes ridicules (le maire craint de perdre son pouvoir).

Je dis une carte à minima car il pouvait faire éclater la communauté des communes de Saint Nicolas où une partie des maires souhaitaient rejoindre Lavit-Beaumont.

Le maire de Montech avait aussi rêvé de récupérer deux ou trois communes.

Quelles tractations pour arriver d’ici décembre à faire passer la pilule aux secteurs récalci-trants à savoir le maire de Monclar et celui de Castelsarrasin ?

Supposons qu’on explique au maire conseiller général de Monclar que son intercommunalité de Nègrepelisse aura droit à deux conseillers territoriaux et là tout ira bien.

Ce découpage n’est en effet que la première étape d’une longue course devant s’achever en 2014 avec les élections municipales et intercommunales, doublées des élections au conseil régional et général, ce qui fera beaucoup pour un seul coup.

Données générales

Quel sens donner au territoire en terme politique ? Le nombre d’habitants clef de voute depuis toujours du calcul de la dotation générale de financement (avec à présent des déséquilibres suivant les statuts) est-il le seul phare ? Comment alors organiser les territoires vides ? Fallait-il aller des intercommunalités plus grandes ? Passer de presque 200 communes à 16 intercommunalités est-ce éloigner l’électeur du centre de décision ?

Il existe des tas de questions qui mériteraient un débat de fond au moment même où notre démocratie vacille. Or c’est le contraire qui se passe, tout est construit pour faire vaciller encore plus la dite démocratie ! Négociations de couloirs, marchandages multiples, intérêts politiciens, tout est fait pour exclure le citoyen d’une élaboration sur laquelle ensuite il devra… voter !

Après ce découpage qui tourne la page de 200 ans d’histoire des cantons, comment va-t-on caser au sein des intercommunalités les conseillers territoriaux ? Voilà une des tractations qui va suivre. L’intercommunalité de Caylus-Saint-Antonin a deux conseillers généraux : là c’est simple il n’y aura qu’un conseiller territorial. Tout comme sur les secteurs Lavit-Beaumont, Lauzerte-Montaigu et peut-être Grisolles-Villebrumier quoique là, le nombre d’habitants permettent d’en rester à deux. Le secteur de Caussade a lui trois conseillers généraux qui vont passer à deux tout comme le secteur du district des Deux Rives. Saint-Nicolas et Montech vont pouvoir continuer à l’identique. Mais avec une telle configuration il ne reste que six conseillers territoriaux pour Montauban et quatre pour Moissac-Castel ce qui avoisinerait un élu pour 10 000 habitants quand ailleurs c’est environ 1 pour 5000.

Chacun imagine que ce débat va être dur tout en pensant à une possible abrogation de la création des conseillers territoriaux si la gauche gagne en 2012, mais j’en doute puisqu’il faudrait alors rétablir des cantons à jamais ridicules.

Que pensent les partis politiques ?

Quand en janvier 2011 j’ai évoqué la question, si j’ai eu une réaction venant de CFM Caylus, je n’ai rien vu venir du côté des partis comme si la question était seulement du ressort des tractations entre élus ! Si les partis ne disent rien comment les citoyens pourraient-ils s’impliquer ? Et sur ce coup là je n’ai pas à montrer du doigt un parti plus qu’un autre puisqu’ils sont tous muets. Sur le secteur de Castelsarrasin-Moissac le PCF a secoué l’ordre en place mais la question n’est pas une querelle de clocher, elle est seulement la partie visible d’un iceberg. Quand je lis le PRG Guy-Michel Empociello « Contrairement à tout ce qui a été dit cette communauté Castelsarrasin-Moissac a été opérationnelle. » je me dis qu’y compris quand on a été acteur d’une histoire qui date de trois ans on est capable de la réinventer ! Cette intercommunalité n’a été qu’une institution de façade. En 2008 Empociello a tenté de changer les règles en rappelant qu’il était élu pour six ans mais sans succès.

Que se passe-t-il dans les autres départements ? Nous avions évoqué une guerre intercommunale à Anduze. Que décide le préfet dans ce secteur ? Car j’insiste, c’est une particularité de cette démocratie : elle est préfectorale.

11-05-2011 Jena-Paul Damaggio

Le 26 février La Dépêche titre : Rififi pour la commission départementale. Comme pour des articles qu’il m’arrive d’écrire, difficile de comprendre. Il s’agit de la commission départementale de coopération intercommunale qui se met en place dans tous les départements. Vous êtes plus avancés ? Je crains que non d’où mon exemple concret.

Après la victoire de Jacques Moignard, PS, à la municipale partielle pour la mairie de Montech, il fallait réunir l’intercommunalité… où il ne pouvait qu’être élu président en remplacement de la battue Valérie Rabassa, UMP. Après avoir annoncé sa candidature, un conseiller communautaire demanda si, avant de voter, il pouvait expliquer ses projets. Hésitation dans l’assemblée. Est-ce légal une telle question ? Le doyen qui préside, le maire de Lacourt Saint Pierre, pense qu’on peut écouter la réponse. Je ne retiens que cet élément : « nous sommes à la veille (et il insiste sur le mot à la veille) d’une nouvelle cartographie départementale, et il y a deux ou trois communes qui envisagent de rejoindre celle de Montech. » J’étais présent surtout pour entendre cette réponse !

Dans les sombres couloirs des pouvoirs une nouvelle carte se met en place dont la cohérence sautera aux yeux des citoyens quand elle sortira des cartons. C’est la confirmation d’infos déjà données.

Jouons au petit jeu de savoir qui, pour connaître les vagues qui peuvent suivre. Saint-Porquier ? Vu que l’intercommunalité autour de Lavilledieu du Temple doit mourir comment la dépecer ? Castelsarrasin-Moissac aimerait récupérer des morceaux mais lesquels ?

Peut-être Cordes Tolosannes trop loin de Saint-Nicolas et plus près de Montech veut aussi changer ? C’est alors l’intercom de Saint-Nicolas qui risque de souffrir ?

Bourret peut-être veut quitter Verdun qui va crier au scandale !

C’est ici que j’en reviens à la commission départementale de la coopération intercommunale. Il faut s’habituer au sigle, CDCI car c’est là que tout va se jouer ! Nouveau lieu de pouvoir, sa composition est donc devenue un enjeu crucial. Rififi ça veut dire que Madame Barèges ne veut pas s’aligner derrière la proposition Baylet pour la composer ! Francis Labruyère, président de l’association des maires et ami de Baylet, déclare : « Tout pourrait être si simple et si serein ! » Les listes devaient être déposées au plus tard le mardi 1^er mars à 12 h. Je n’en sais pas plus mais visiblement Jacques Moignard sait dans quel sens va le vent.

Pour expliquer son projet il a pointé « l’état un petit peu végétatif » de cette intercommunalité qui va devenir plus tonique. Il va donc se passer un miracle car sur 18 membres, trois nouveaux seulement arrivent, et ça y est c’est la révolution ! Sauf les trois nouveaux de Montech, les mêmes qui avaient élus Valerie Rabassa (UMP) viennent donc à l’unanimité d’élire Jacques Moignard (PS). Notons en passant que sur les 18 membres (3 par communes qui sont au nombre de 6) il y avait 16% de femmes.

Le nouveau président était prêt à repartir avec les mêmes vice-présidents, solution qui semblait la plus pratique (il reste cinq communes donc les 5 maires étaient vice-présidents) mais trois personnes se portent candidates pour le poste de premier vice-président. Il faudra deux tours de scrutin pour que l’emporte le maire de Monbéqui, Alfred Marty. Deux candidats à nouveau pour le poste de deuxième vice-président. Je ne suis pas resté jusqu’à la fin mais je crains que le bureau soit exclusivement masculin.

L’intercommunalité, machine à produire du consensus (pour élire le président) peut laisser pointer également le malaise quand le dit président n’a pas réglé à l’avance le choix des vice-présidents. Une démocratie qui l’honore mais qui en même temps est dérisoire. Jacques Moignard pendant une suspension de séance a demandé : « le premier vice-président a –t-il une fonction particulière ? » Non, de toute façon les vice-présidences ne sont pas désignées sur la base de compétences liées aux fonctions de l’institution ! Supposons que personne ne veuille s’occuper de la voirie… Heureusement le personnel administratif est là et le côté féminin y occupe une large place…

3-03-2011 Jean-Paul Damaggio